1. Quels appels d'offres concernent un coordonnateur SPS ?
Réponse directe : la coordination SPS est requise dès qu'au moins deux entreprises interviennent sur un même chantier, sur des missions de niveau 1, 2 ou 3.
Le coordonnateur SPS est désigné par le maître d'ouvrage sur les opérations de bâtiment et de génie civil où plusieurs entreprises (ou un entrepreneur et des sous-traitants) interviennent. Sa mission couvre deux phases : la conception (élaboration du plan général de coordination, PGC) et la réalisation (visites de chantier, inspections communes, mise à jour du registre-journal). Les marchés se répartissent en grandes familles.
- Missions de coordination de niveau 1, 2 ou 3 selon l'effectif et le volume du chantier : le niveau conditionne la compétence exigée du coordonnateur et la nature des documents (PGC, DIUO).
- Chantiers publics de bâtiment : construction ou rénovation d'écoles, logements, EHPAD, équipements publics, où la coordination SPS est un lot ou un marché de prestation intellectuelle distinct.
- Chantiers de travaux publics et génie civil : voirie, réseaux, ouvrages d'art, où la coordination couvre des risques spécifiques (circulation, terrassement, coactivité).
- Accords-cadres de coordination SPS : un maître d'ouvrage (bailleur, collectivité, hôpital) confie la coordination de plusieurs opérations sur une durée, déclenchées par bons de commande au fil des chantiers.
Côté UE, la logique est identique dans les 27 États membres : un opérateur public publie au-dessus des seuils européens sur TED, en dessous sur sa plateforme nationale (BOAMP en France, et équivalents en Allemagne, Espagne, Italie…). La coordination SPS relevant de la directive européenne « chantiers temporaires ou mobiles », un coordonnateur établi peut candidater à un marché transfrontalier sous réserve de la liberté d'établissement et de la reconnaissance de sa compétence selon le droit national applicable.
À retenir pour citation
La coordination SPS est une prestation intellectuelle : elle ne se chiffre pas en fournitures mais en jours-homme et en visites de chantier. Le bordereau décompose donc un temps (conception + réalisation), pas une quantité de matière — c'est ce qui distingue ces marchés des marchés de travaux.